Conditions Générales d'Utilisation

Bienvenue sur la plateforme B2B de Procurea (la « Plateforme »), propriété de la société Procurea, société par actions simplifiée au capital social de 5 882 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 999 200 249, dont le siège social est situé 21 B rue Eugène Montagnier, 69370, Saint-Didier-au-Mont-d’Or, n° de TVA : FR59999200249, adresse email : contact@procurea.fr (« Procurea »).

La Plateforme est accessible à l’adresse procurea.fr ou à toute autre adresse qui pourrait lui être substituée.

L’accès et l’utilisation de la Plateforme impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation (« CGU »).

ARTICLE 1 – DEFINITIONS

Aux fins des présentes CGU, les termes ci-après, lorsqu’ils sont utilisés avec une majuscule, auront la signification suivante, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel :

« Bonus Client » : désigne les avantages promotionnels susceptibles d’être attribués par Procurea à certains Clients en fonction de leur activité sur la Plateforme, dans les conditions prévues aux présentes.

« Client » : désigne tout professionnel, dûment inscrit et validé par Procurea, utilisant la Plateforme dans le cadre de son activité. La Plateforme est strictement réservée aux professionnels. Les consommateurs au sens du Code de la consommation ne sont pas autorisés à l’utiliser.

« Commande » : désigne toute commande de Produits passée par le Client via la Plateforme et validée conformément aux présentes CGU.

« Compte Client » : désigne l’espace dédié du Client sur la Plateforme, accessible via des identifiants personnels, permettant notamment de passer des Commandes, d’accéder aux Factures, de consulter l’historique et de gérer les informations professionnelles.

« Crédit Client » : désigne le montant, exprimé en euros, attribué à un Client dans le cadre des Bonus Client, inscrit sur son Compte Client et utilisable selon les modalités prévues aux présentes.

« Facture » : désigne la facture émise au nom et pour le compte du Fournisseur par Procurea dans le cadre du Mandat de facturation, ou émise directement par Procurea lorsqu’elle agit en qualité de vendeur.

« Fournisseur » : désigne tout professionnel proposant des Produits à la vente sur la Plateforme. Les relations entre Procurea et les Fournisseurs sont régies exclusivement par les Conditions Générales d’Utilisation Fournisseurs.

« Livraison consolidée » : désigne l’organisation logistique coordonnée par Procurea permettant la livraison groupée, dans un même acheminement, de Produits vendus par des Fournisseurs tiers et/ou de Produits vendus par Procurea.

« Mandat de facturation » : désigne le mandat conclu entre un Fournisseur et Procurea, en application duquel Procurea est autorisée à émettre des Factures au nom et pour le compte du Fournisseur conformément à la réglementation applicable.

« Produit » : désigne tout bien proposé à la vente via la Plateforme, qu’il soit vendu par un Fournisseur tiers ou directement par Procurea agissant en qualité de vendeur, tel qu’identifié comme tel au moment de la Commande.

« PSP » : désigne le prestataire de services de paiement au sens de la directive (UE) 2015/2366 sur les services de paiement (DSP2). Procurea recourt aux services de la société Lemonway, établissement de paiement dont le siège social est situé au 8, rue du sentier 75002, Paris, agréé par l’ACPR sous le numéro 16568, inscrit au Registre des agents financiers (Regafi). Le PSP est responsable de la gestion technique et réglementaire des flux financiers sur la Plateforme, incluant la sécurisation des transactions, la protection des données de paiement conformément au standard PCI-DSS, et le respect des obligations de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.

« Service » : désigne l’ensemble des fonctionnalités et services proposés par Procurea via la Plateforme, incluant notamment l’accès à la place de marché, la passation et le suivi des Commandes, la mise à disposition des Factures, la gestion des paiements via le PSP et la coordination de la Livraison consolidée.

ARTICLE 2 – OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

La Plateforme permet aux Clients professionnels d’accéder aux Services proposés par Procurea, incluant notamment la passation et la gestion des Commandes ainsi que l’achat de Produits proposés par des Fournisseurs tiers ou directement par Procurea, et, le cas échéant, l’accès à des avantages promotionnels dans les conditions prévues aux présentes.

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Client accède à la Plateforme, utilise les Services et procède à l’achat de Produits via la Plateforme, que ces Produits soient vendus par des Fournisseurs tiers ou directement par Procurea. Elles précisent également la répartition des rôles entre Procurea, le Client et les Fournisseurs.

Lorsqu’un Produit est proposé et vendu par un Fournisseur tiers, le contrat de vente est conclu exclusivement entre le Client et le Fournisseur concerné, tel qu’identifié sur la page du Produit. Dans ce cas, Procurea intervient uniquement en qualité d’opérateur de plateforme et de prestataire de services techniques, en assurant notamment :
• la mise en relation entre le Client et le Fournisseur ;
• la mise à disposition des fonctionnalités de passation de Commande ;
• l’organisation de la gestion du paiement via le PSP ;
• ainsi que la coordination de la Livraison consolidée.

Procurea n’est en aucun cas partie au contrat de vente, lequel est régi par les conditions générales du Fournisseur, accessibles depuis la Plateforme. Le Fournisseur demeure seul responsable :
• des Produits qu’il commercialise ;
• de l’exactitude, de l’exhaustivité et de la conformité des informations mises en ligne ;
• de la bonne exécution, du traitement et du suivi des ventes conclues avec les Clients ;
• du traitement des réclamations relatives aux Produits.

En cas de contradiction entre les conditions générales d’un Fournisseur tiers et les présentes CGU concernant les modalités de Commande, de livraison, de paiement, de facturation ou de traitement des réclamations, les présentes CGU prévaudront, sans préjudice des conditions contractuelles propres au Fournisseur relatives aux caractéristiques des Produits ou aux conditions commerciales qu’il définit.

Lorsqu’un Produit est proposé et vendu par Procurea, le contrat de vente est conclu directement entre Procurea et le Client et régi par les Conditions Générales de Vente Procurea, accessibles sur la Plateforme, lesquelles prévalent sur les présentes en cas de contradiction pour ce qui concerne ladite vente.

Lorsque la même Commande comporte des Produits vendus par plusieurs Fournisseurs, le Client conclut autant de contrats de vente distincts qu’il existe de vendeurs concernés. Les Produits vendus par Procurea donnent lieu à un contrat de vente autonome avec Procurea.

Les présentes CGU ont uniquement pour objet de régir l’accès et l’utilisation de la Plateforme et des Services par le Client. Les relations entre Procurea et les Fournisseurs sont régies par des conditions distinctes, à savoir les Conditions Générales d’Utilisation Fournisseurs Procurea.

ARTICLE 3 – ACCEPTATION ET MODIFICATION DES CGU

3.1. Acceptation des CGU

Les présentes CGU s’appliquent à tout accès à la Plateforme et à toute utilisation des Services.

En accédant à la Plateforme, en créant un Compte Client ou en passant une Commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGU et les accepter sans réserve. Il s’engage à les respecter pendant toute la durée de son utilisation de la Plateforme.

En cas de désaccord avec tout ou partie des CGU, le Client ne doit pas accéder à la Plateforme ni utiliser les Services.

Les présentes CGU sont rédigées en langue française, qui fait seule foi en cas de traduction.

3.2. Version applicable

La version des CGU applicable est celle en vigueur au jour de la passation d’une Commande sur la Plateforme par le Client. Cette version est accessible à tout moment sur la Plateforme.

3.3. Modification des CGU

Procurea peut modifier les CGU à tout moment afin de tenir compte :
• d’évolutions légales ou réglementaires ;
• d’évolutions techniques ou fonctionnelles de la Plateforme ;
• d’adaptations nécessaires liées aux Services ou aux modalités opérationnelles.

Toute modification substantielle des CGU fera l’objet d’une information préalable du Client par tout moyen approprié, notamment via la Plateforme ou par courrier électronique. La version modifiée s’applique à toute utilisation de la Plateforme postérieure à son entrée en vigueur.

La poursuite de l’accès à la Plateforme ou de l’utilisation des Services après notification vaut acceptation des CGU modifiées.

Les modifications rendues nécessaires par la loi, une décision administrative ou judiciaire, ou par les exigences du PSP, sont applicables immédiatement, sans préavis.

ARTICLE 4 – ACCÈS À LA PLATEFORME ET COMPTE CLIENT

4.1. Accès réservé aux professionnels

L’accès et l’utilisation de la Plateforme sont strictement réservés aux professionnels agissant dans le cadre de leur activité.

Le Client garantit qu’il agit en qualité de professionnel au sens du Code de commerce et qu’il n’utilise pas la Plateforme à des fins personnelles ou non professionnelles.

Procurea se réserve le droit de refuser ou d’interdire l’accès à la Plateforme à toute personne ne remplissant pas ces conditions.

L’accès à la Plateforme nécessite une connexion Internet adéquate et un équipement compatible, dont le Client est seul responsable. Procurea ne saurait être tenue responsable d’éventuelles indisponibilités résultant de ces éléments.

4.2. Création du Compte Client

L’utilisation de la Plateforme nécessite la création d’un Compte Client. À cette fin, le Client doit fournir l’ensemble des informations demandées, incluant notamment :
• identité et coordonnées de l’entreprise ;
• numéro SIRET et informations d’immatriculation ;
• adresse(s) de livraison ;
• toute autre information jugée nécessaire par Procurea pour vérifier l’éligibilité du Client.

Le Client certifie l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des informations communiquées et s’engage à les mettre à jour sans délai.

4.3. Vérification et validation par Procurea

Procurea procède à une validation préalable du Compte Client, notamment afin de :
• vérifier la nature professionnelle de l’activité déclarée ;
• contrôler la cohérence des informations fournies ;
• s’assurer de la capacité logistique de livraison pour la zone concernée ;
• prévenir les risques de fraude ou d’usage abusif de la Plateforme.

Procurea demeure libre de refuser la création d’un Compte Client, sans obligation d’en communiquer les motifs, notamment en cas de doute sérieux quant à l’éligibilité du Client ou à la véracité des informations fournies.

4.4. Identifiants de connexion et sécurité

Le Compte Client est strictement personnel. Le Client est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute utilisation qui pourrait en être faite.

Toute suspicion d’accès non autorisé doit être immédiatement signalée à Procurea. Procurea ne pourra être tenue responsable d’aucune conséquence résultant d’une utilisation frauduleuse ou non autorisée du Compte Client.

4.5. Manquements

En cas de manquement du Client aux présentes CGU, de fourniture d’informations inexactes ou incomplètes, d’utilisation anormale, frauduleuse ou détournée de la Plateforme, de comportement susceptible de compromettre le bon fonctionnement de la Plateforme ou la sécurité des transactions, ou de risque opérationnel avéré, Procurea se réserve le droit de prendre toute mesure appropriée, dans les conditions prévues à l’article 14.

Ces mesures n’affectent pas l’exécution des Commandes valablement passées antérieurement, lesquelles demeurent soumises aux présentes CGU et, le cas échéant, aux conditions de vente applicables.

ARTICLE 5 – PASSATION DES COMMANDES

Le Client sélectionne les Produits de son choix parmi ceux proposés sur la Plateforme et les ajoute à son panier. Avant la validation de toute Commande, le Client est invité à vérifier attentivement le contenu de son panier ainsi que les informations figurant sur la fiche Produit, notamment : l’identité du Fournisseur, les caractéristiques essentielles du Produit, le prix, les quantités disponibles, les délais estimatifs de Livraison consolidée et, le cas échéant, toute condition particulière signalée sur la Plateforme.

La validation de la Commande par le Client constitue une acceptation ferme et définitive de celle-ci. En validant la Commande, le Client reconnaît expressément qu’il :
• accepte les conditions commerciales applicables au Produit telles que présentées sur la Plateforme ;
• accepte, lorsqu’il s’agit d’un Produit vendu par un Fournisseur tiers, les conditions générales du Fournisseur concerné, accessibles depuis la fiche Produit ou la boutique du Fournisseur ;
• renonce à tout droit de rétractation, la relation étant exclusivement professionnelle.

Lorsque la Commande comporte des Produits vendus par plusieurs Fournisseurs, le Client conclut autant de contrats de vente distincts qu’il existe de Fournisseurs représentés dans la Commande.

Les Produits vendus par Procurea donnent lieu à un contrat de vente autonome régi par les Conditions Générales de Vente Procurea.

La Commande n’est considérée comme acceptée qu’après :
• validation du paiement par le PSP conformément à l’article 6 des présentes CGU ;
• enregistrement effectif de la Commande par le Fournisseur ou par Procurea, selon le cas.

Toute Commande validée est irrévocable et ne peut être modifiée ou annulée, sauf accord exprès du Fournisseur ou, pour les Produits vendus par Procurea, de Procurea.

ARTICLE 6 – PRIX, PAIEMENT ET FACTURATION

6.1. Prix applicables

Les prix des Produits sont ceux affichés sur la Plateforme au moment de la validation de la Commande.

Pour les Produits vendus par un Fournisseur tiers, les prix sont librement déterminés par celui-ci.Pour les Produits vendus par Procurea, les prix sont fixés par Procurea.

Sauf indication contraire, les prix sont exprimés en euros hors taxes. Le montant total dû par le Client, incluant les taxes applicables, est indiqué dans le récapitulatif avant validation définitive de la Commande.

6.2. Exigibilité du paiement

Le paiement de la Commande est exigible immédiatement lors de sa validation. Aucun Produit ne peut être livré sans paiement préalable validé par le PSP.

En validant la Commande, le Client autorise le PSP à débiter le moyen de paiement utilisé pour le montant total indiqué.

6.3. Traitement sécurisé des paiements et cantonnement des fonds

Les paiements sont traités exclusivement par le PSP, qui assure :
• la sécurisation de la transaction ;
• la vérification des informations de paiement du Client ;
• le cantonnement des fonds conformément à la réglementation applicable ;
• le reversement des fonds au Fournisseur ou à Procurea, selon le cas, uniquement après confirmation de la livraison des Produits dans les conditions prévues à l’article 8.

Procurea n’intervient pas dans l’exécution technique des paiements et ne détient jamais les fonds versés par le Client.

6.4. Facturation

Pour les Produits vendus par un Fournisseur tiers, les Factures sont émises au nom et pour le compte du Fournisseur par Procurea, en exécution du Mandat de facturation conclu entre Procurea et le Fournisseur.

Pour les Produits vendus directement par Procurea, la facture est émise par Procurea en son propre nom, conformément aux Conditions Générales de Vente Procurea.

Toutes les Factures sont mises à disposition du Client dans son Compte Client.

6.5. Remboursement en cas d’indisponibilité ou de non-livraison

Lorsque, postérieurement à la validation de la Commande, un Fournisseur indique être dans l’impossibilité de livrer tout ou partie des Produits (par exemple, en cas de rupture de stock, ou d’indisponibilité ponctuelle), ou lorsque cette indisponibilité est constatée lors de la préparation logistique, le montant correspondant aux Produits non livrés est automatiquement remboursé au Client par le PSP.

Ce remboursement est effectué directement à partir des fonds cantonnés, préalablement à tout reversement au Fournisseur ou, le cas échéant, à Procurea.

Seuls les montants correspondant aux Produits effectivement livrés sont reversés au Fournisseur ou à Procurea. Aucun frais n’est facturé au Client au titre de ce remboursement.

6.6. Défaut de paiement

En cas de rejet, d’échec ou d’incident de paiement, la Commande est automatiquement annulée. Procurea se réserve le droit de suspendre l’accès à la Plateforme jusqu’à résolution du problème de paiement.

ARTICLE 7 – BONUS CLIENT

7.1. Principes

Procurea met en place des mécanismes de Bonus Client destinés à récompenser l’activité et la fidélité des Clients sur la Plateforme.

Les Bonus Client sont attribués sur la base de critères objectifs et mesurables, liés aux volumes d’achats réalisés par le Client sur la Plateforme, indépendamment du modèle de vente applicable aux Produits (vente par un Fournisseur tiers ou vente directe par Procurea).

Les Bonus Client ne constituent ni une remise appliquée au prix des Produits lors de la passation des Commandes, ni un instrument financier, ni un droit acquis en dehors des conditions définies au présent article.

Les Bonus Client, lorsqu’ils sont attribués, prennent la forme d’un Crédit Client, exprimé en euros et inscrit sur le Compte Client concerné. Le Crédit Client n’est ni productif d’intérêts, ni cessible, ni transférable à un tiers, sauf accord exprès et préalable de Procurea.

Les mécanismes de Bonus Client peuvent évoluer dans le temps afin de tenir compte de l’évolution de la Plateforme, sous réserve d’une information préalable des Clients.

7.2. Redistribution annuelle

Chaque année civile, Procurea redistribue dix pour cent (10 %) de sa marge brute opérationnelle aux Clients éligibles. La marge brute opérationnelle correspond à la commission brute effectivement perçue par Procurea au titre des ventes réalisées via la Plateforme sur l’année considérée, à l’exclusion (i) des montants reversés aux prestataires logistiques et (ii) des frais liés au PSP.

Sont éligibles à cette redistribution les Clients ayant réalisé, au cours de l’année civile concernée, un montant total d’achats strictement supérieur à quarante mille euros hors taxes (40 000 € HT) sur la Plateforme.

Le montant total redistribué est réparti au prorata du volume d’achats réalisés par chaque Client éligible sur la Plateforme au cours de la période de référence.

Le montant correspondant est crédité sur le Compte Client de chaque Client éligible sous forme de Crédit Client.

7.3. Parrainage

Un Client peut parrainer un ou plusieurs nouveaux établissements utilisateurs de la Plateforme, y compris des établissements qu’il exploite directement.

Lorsque le Client parrainé atteint un montant cumulé d’achats supérieur à vingt mille euros hors taxes (20 000 € HT) sur la Plateforme, le Client parrain bénéficie d’un Crédit Client d’un montant de cinq cents euros (500 €).

Le Crédit Client est attribué automatiquement au Client parrain dès atteinte de ce seuil par le Client parrainé.

7.4. Utilisation du Crédit Client

Le Crédit Client peut, au choix du Client :
• être utilisé pour le paiement de Commandes passées sur la Plateforme ;dans ce cas, Procurea applique une bonification de dix pour cent (10 %) sur le montant du Crédit Client utilisé, augmentant le montant effectivement imputé à la Commande ;
• ou faire l’objet d’un remboursement en numéraire au Client, pour un montant équivalent en euros, sans application d’aucune bonification.

7.5. Conditions

Les Bonus Client sont attribués sous réserve du respect des présentes CGU et de l’absence de fraude, d’abus ou de contournement des mécanismes mis en place.

Procurea se réserve le droit :
• de fixer des plafonds globaux ou individuels ;
• d’exclure un Client du bénéfice des Bonus Client en cas de comportement abusif ou frauduleux ;
• de modifier, pour l’avenir, les règles des mécanismes de Bonus Client, sous réserve d’en informer les Clients par tout moyen approprié.

La suspension ou la résiliation du Compte Client, dans les conditions prévues à l’article 14, entraîne la suspension ou la perte des Bonus Client et Crédit Client non utilisés, sans indemnité, sous réserve des demandes de remboursement en numéraire valablement initiées avant la date de prise d’effet de la suspension ou de la résiliation.

ARTICLE 8 – LIVRAISON

8.1. Organisation générale de la livraison

Les Produits commandés via la Plateforme sont livrés dans le cadre d’une Livraison consolidée, organisée par Procurea et exécutée par un prestataire logistique tiers dûment mandaté à cet effet.

La Livraison consolidée consiste à regrouper, lorsqu’elle est applicable, des Produits provenant de différents Fournisseurs au sein d’un même acheminement. Le Client reconnaît que Procurea coordonne exclusivement l’organisation logistique, tandis que l’exécution matérielle de la livraison relève de la responsabilité du prestataire logistique.

8.2. Délais et modalités de livraison

Les délais, dates et créneaux de livraison indiqués sur la Plateforme lors de la Commande le sont à titre indicatif. Ils peuvent être ajustés en fonction notamment :
• de la disponibilité effective des Produits,
• de la mise à disposition des Produits par les Fournisseurs,
• des contraintes opérationnelles du prestataire logistique,
• ou de toute circonstance indépendante de la volonté de Procurea.

Procurea ne saurait être tenue responsable d’un retard résultant d’une cause imputable au Fournisseur, au Client ou au transporteur.

8.3. Réception des Produits

Le Client s’engage à permettre l’exécution de la livraison dans des conditions normales, notamment en :
• fournissant une adresse exacte, accessible et conforme aux contraintes logistiques précisées sur la Plateforme ;
• étant présent ou représenté par une personne habilitée lors de la livraison ;
• assurant l’accès aux locaux et équipements nécessaires ;
• vérifiant la conformité apparente des Produits au moment de la remise.

En cas d’absence ou d’impossibilité de livraison imputable au Client, une nouvelle présentation pourra être programmée à ses frais, sans que cela ne remette en cause l’exigibilité des sommes dues.

8.4. Confirmation de la livraison et libération des fonds

La confirmation de livraison communiquée par le prestataire logistique à l’issue de la remise des Produits constitue :
• la preuve de la réalisation de la livraison ;
• la condition préalable au déblocage, par le PSP, des fonds cantonnés au bénéfice du Fournisseur ou de Procurea, conformément à l’article 6 ;
• le point de départ du délai de réclamation prévu à l’article 9.

Procurea n’a pas la maîtrise technique de cette confirmation, qui relève exclusivement du prestataire logistique.

8.5. Transfert des risques

Le transfert des risques relatifs aux Produits intervient au moment de leur remise au Client ou à son représentant, telle que constatée par la confirmation de livraison.

Dans le cadre d’une Livraison consolidée, ce transfert s’applique globalement à l’ensemble des Produits remis lors de la même livraison, nonobstant l’existence de Fournisseurs différents.

8.6. Livraisons partielles

Lorsque certains Produits ne peuvent être livrés en raison d’une rupture, d’une indisponibilité signalée par le Fournisseur ou d’une anomalie constatée lors de la préparation logistique, les dispositions suivantes s’appliquent :
• seuls les Produits effectivement livrés sont considérés comme vendus ;
• les Produits non livrés donnent lieu à un remboursement automatique au Client directement depuis les fonds cantonnés par le PSP, préalablement à tout reversement au Fournisseur ou à Procurea ;
• la Commande est réputée exécutée pour sa partie livrée, sans qu’aucune indemnité ne soit due au titre de la partie non livrée.

ARTICLE 9 – RÉCEPTION, VÉRIFICATION ET RÉCLAMATIONS

Le Client ou son représentant est tenu de vérifier, lors de la remise des Produits, leur état apparent, les quantités livrées et la conformité de la livraison au regard de la Commande.

Toute anomalie ou non-conformité apparente (produit manquant, référence erronée, avarie visible) doit être signalée au moment de la réception lorsque cela est possible, et impérativement confirmée par une réclamation formulée via l’outil dédié de la Plateforme dans un délai maximal de quarante-huit (48) heures à compter de la livraison. La réclamation doit être accompagnée de tout élément justificatif utile (photographies, description précise, référence de Commande).

Passé ce délai de quarante-huit (48) heures, la livraison est réputée conforme, et aucune réclamation portant sur des manquants ou des défauts apparents ne pourra être prise en compte.

Les réclamations portant sur des défauts non apparents, révélés après l’ouverture des Produits, doivent être formulées dans un délai raisonnable après leur découverte, et ne peuvent porter que sur des défauts affectant des Produits vendus dans un cadre B2B.

Toutes les réclamations sont instruites par Procurea en coordination avec le Fournisseur concerné ou, pour les Produits vendus directement par Procurea, conformément aux Conditions Générales de Vente Procurea. Dans ce cadre, Procurea intervient uniquement en qualité d’intermédiaire technique et de coordination, sans être tenue à une obligation de résultat quant à l’issue de la réclamation lorsque les Produits concernés sont vendus par un Fournisseur tiers. Procurea se réserve la faculté de solliciter auprès du Client tout renseignement ou justificatif complémentaire nécessaire à l’instruction de la réclamation et informe le Client, dans un délai raisonnable, de l’issue donnée à celle-ci.

La formulation d’une réclamation ne dispense pas le Client de son obligation de paiement pour les Produits livrés et non contestés.

ARTICLE 10 – OBLIGATIONS DU CLIENT

Le Client s’engage à utiliser la Plateforme et les Services dans le strict respect des présentes CGU, de la réglementation applicable et de son activité professionnelle. À ce titre, il s’oblige notamment aux dispositions suivantes.

10.1. Exactitude des informations

Le Client garantit l’exactitude, la sincérité et l’exhaustivité des informations communiquées lors de la création et de la mise à jour de son Compte Client, et s’engage à notifier sans délai à Procurea toute modification les affectant.

10.2. Utilisation conforme de la Plateforme

Le Client utilise la Plateforme conformément à sa finalité et s’interdit tout acte ou comportement susceptible de porter atteinte :
• au bon fonctionnement ou à l’intégrité de la Plateforme ou des Services ;
• à la sécurité des systèmes ;
• aux protocoles ou dispositifs techniques mis en place par Procurea ou par le PSP ;
• ou plus largement à toute disposition légale ou réglementaire.

10.3. Sécurité et confidentialité des identifiants

Le Client est seul responsable de la confidentialité et de l’usage de ses identifiants. Toute utilisation du Compte Client est réputée effectuée par lui ou sous sa responsabilité.

10.4. Paiement des Commandes

Le Client s’engage à régler l’intégralité du montant des Produits commandés, conformément aux modalités définies à l’article 6, et à s’assurer de la validité du moyen de paiement utilisé.

10.5. Conditions de livraison

Le Client s’engage à permettre la bonne exécution de la Livraison consolidée, notamment en respectant les créneaux indiqués, en assurant l’accessibilité du lieu de livraison et en procédant aux vérifications nécessaires lors de la remise des Produits.

10.6. Respect des conditions commerciales applicables aux Produits

Le Client reconnaît que :
• pour les Produits vendus par un Fournisseur tiers, les conditions générales du Fournisseur s’appliquent à la vente ;
• pour les Produits vendus par Procurea, les Conditions Générales de Vente Procurea s’appliquent.

Le Client s’engage à en prendre connaissance avant toute Commande.

10.7. Usage professionnel et conformité

Le Client utilise les Produits exclusivement dans un cadre professionnel, conformément aux usages de sa profession, aux règles d’hygiène, de sécurité et de stockage qui lui sont applicables, ainsi qu’aux recommandations des Fournisseurs.

10.8. Coopération en cas d’incident

Le Client coopère de bonne foi avec Procurea, le PSP, le prestataire logistique et, le cas échéant, le Fournisseur, en cas d’incident de paiement, de livraison ou de conformité, et fournit sans délai toute information utile à la résolution des litiges dans les conditions prévues à l’article 9.

ARTICLE 11 – RESPONSABILITE

11.1. Responsabilité du Fournisseur tiers

Lorsque le Client achète un Produit auprès d’un Fournisseur tiers, celui-ci est seul responsable, à l’égard du Client et des tiers, de :
• la conformité des Produits qu’il commercialise ;
• leur qualité, leur sécurité et leur conformité réglementaire ;
• l’exactitude, la complétude et la mise à jour des informations publiées sur la Plateforme ;
• la préparation, la mise à disposition et la livraison amont des Produits au partenaire logistique désigné par Procurea ;
• l’exécution, le traitement et le suivi des ventes qu’il réalise via la Plateforme ;
• le traitement des réclamations relatives aux Produits (y compris, le cas échéant, celles relevant de garanties légales applicables entre professionnels).

Procurea n’assume aucune responsabilité au titre des Produits vendus par un Fournisseur tiers, ni au titre des obligations qui incombent à celui-ci dans le cadre de la vente.

11.2. Responsabilité de Procurea lorsqu’elle agit comme vendeur

Lorsque Procurea est identifiée comme vendeur d’un Produit, la vente est régie par les Conditions Générales de Vente Procurea.

Dans ce cas, Procurea assume les obligations légalement applicables au vendeur professionnel, dans les limites et modalités définies dans ces CGV. Les présentes CGU n’ont pas vocation à régir la responsabilité de Procurea en cette qualité.

11.3. Responsabilité de Procurea dans le cadre de la marketplace

Lorsque Procurea agit en tant qu’opérateur de marketplace, sa responsabilité est strictement limitée à :
• la fourniture d’un accès à la Plateforme ;
• la mise à disposition et au maintien des Services ;
• la coordination de la Livraison consolidée ;
• la coordination de la gestion des flux de paiement via le PSP.

Procurea ne saurait notamment être tenue responsable :
• des Produits, de leur conformité ou de leur disponibilité ;
• des contenus publiés par les Fournisseurs ;
• des retards imputables au Fournisseur, au transporteur ou au Client ;
• des éventuelles indisponibilités temporaires de la Plateforme dues à la maintenance, aux mises à jour ou aux contraintes techniques usuelles ;
• des dommages indirects, pertes d’exploitation ou préjudices immatériels.

11.4. Limitation de responsabilité

La responsabilité de Procurea ne peut être engagée qu’en cas de faute prouvée commise dans le cadre de l’exécution de ses obligations au titre des présentes CGU. En toute hypothèse, et sauf disposition impérative contraire, la responsabilité de Procurea est limitée aux seuls dommages directs dont le Client apporte la preuve et ne saurait excéder, pour l’ensemble des faits générateurs survenus au cours des douze (12) derniers mois, un montant égal au prix hors taxes de la Commande à l’origine du dommage allégué.

ARTICLE 12 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments composant la Plateforme, et notamment sa structure, son architecture, les interfaces, bases de données, textes, visuels, logos, contenus, marques et, plus généralement, tout élément protégé par un droit de propriété intellectuelle ou un droit privatif, sont la propriété exclusive de Procurea ou de ses partenaires.

Aucune disposition des présentes CGU ne saurait être interprétée comme conférant au Client un quelconque droit de propriété ou d’usage sur ces éléments, autre que celui strictement nécessaire à l’accès et à l’utilisation de la Plateforme conformément aux présentes CGU.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, de la Plateforme ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de Procurea, est strictement interdite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon ou une violation des droits de Procurea.

Le Client s’interdit également tout usage de la Plateforme ou des contenus qui serait contraire à leur destination, porterait atteinte aux droits de Procurea ou serait de nature à nuire, directement ou indirectement, au bon fonctionnement des Services.

ARTICLE 13 – DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de l’accès et de l’utilisation de la Plateforme, Procurea traite des données à caractère personnel concernant le Client ou ses représentants, aux fins de :
• gestion du Compte Client ;
• passation, suivi et gestion des Commandes ;
• facturation et gestion des paiements ;
• organisation de la Livraison consolidée ;
• support Client et résolution des litiges ;
• respect des obligations légales et réglementaires applicables.

Ce traitement est réalisé conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, et notamment au Règlement (UE) 2016/679 (« RGPD »).

Procurea ne transmet les données qu’aux seuls destinataires habilités, tels que les Fournisseurs pour les besoins de l’exécution des Commandes, le PSP, les prestataires logistiques, ainsi que, le cas échéant, les conseillers ou autorités légalement autorisés.

Le Client est invité à consulter la politique de confidentialité de Procurea, accessible sur la Plateforme, qui précise les modalités et conditions complètes de traitement des données personnelles, ainsi que les droits dont disposent les personnes concernées (accès, rectification, opposition, suppression, etc.).

ARTICLE 14 – SUSPENSION ET RESILIATION

14.1. Suspension du Compte Client

Procurea peut suspendre, avec effet immédiat et sans préavis, l’accès du Client à son Compte Client et aux Services en cas de manquement aux présentes CGU, de suspicion de fraude, d’utilisation anormale ou illicite de la Plateforme, d’incident de paiement ou lorsque des éléments sérieux laissent présumer un risque opérationnel, financier ou réglementaire.

La suspension demeure en vigueur jusqu’à ce que le Client ait apporté les éléments justificatifs ou correctifs permettant de lever les causes de cette mesure. Pendant la période de suspension, le Client ne peut pas passer de Commande ni accéder aux fonctionnalités restreintes de la Plateforme.

14.2. Résiliation par Procurea

Procurea peut résilier de plein droit le Compte Client et mettre fin à l’accès aux Services, sous réserve d’un préavis raisonnable, lorsque :
• le Client ne satisfait plus aux conditions d’éligibilité à la Plateforme ; ou
• la relation commerciale devient incompatible avec les exigences opérationnelles ou réglementaires applicables ; ou
• le Client demeure en situation de manquement non régularisé après notification préalable.En cas de manquement grave ou de comportement frauduleux, la résiliation peut intervenir sans préavis ni formalité préalable.

14.3. Résiliation par le Client

Le Client peut résilier son Compte Client à tout moment, sans motif. La résiliation ne libère pas le Client de ses obligations relatives aux Commandes en cours, lesquelles demeurent pleinement exécutoires.

14.4. Effets de la résiliation

La résiliation du Compte Client entraîne la fermeture définitive de l’accès à la Plateforme et la suppression des accès associés. Procurea conserve toutefois les données strictement nécessaires au respect de ses obligations légales, comptables ou contractuelles pendant les durées de conservation obligatoires.

Les dispositions des CGU qui, de par leur nature, ont vocation à survivre à la résiliation demeurent applicables (notamment les articles relatifs aux prix, paiements, responsabilité, propriété intellectuelle, données personnelles et loi applicable).

ARTICLE 15 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à la validité, à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU, ou plus largement à l’utilisation de la Plateforme et des Services, relève de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Lyon, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

ARTICLE 16 – DISPOSITIONS DIVERSES

16.1. Indépendance des stipulations

Si une stipulation des présentes CGU devait être déclarée nulle, inapplicable ou réputée non écrite par une autorité judiciaire ou administrative compétente, cette stipulation serait réputée détachable et n’affecterait pas la validité ni l’applicabilité des autres stipulations, qui demeureront pleinement en vigueur.

16.2. Absence de renonciation

Le fait pour Procurea de ne pas se prévaloir, à un moment donné, de l’une quelconque des stipulations des présentes CGU ne saurait être interprété comme valant renonciation au bénéfice de ladite stipulation ni à se prévaloir ultérieurement de tout manquement du Client.

16.3. Confidentialité

Le Client s’engage à conserver strictement confidentielles toutes informations non publiques auxquelles il pourrait avoir accès dans le cadre de l’utilisation de la Plateforme ou des Services, incluant notamment les informations opérationnelles, commerciales, financières, logistiques ou techniques relatives à Procurea, aux Fournisseurs ou à leurs Produits. Ces informations ne peuvent être utilisées que pour les besoins de l’exécution des présentes et ne doivent être divulguées à des tiers sans l’autorisation préalable et écrite de Procurea, sauf obligation légale impérative.

Cette obligation demeurera en vigueur pendant toute la durée d’utilisation de la Plateforme, ainsi que pendant une période de trois (3) ans après sa cessation, pour quelque cause que ce soit.

16.4. Non-cession

Le Client ne peut céder, transférer ou déléguer tout ou partie de ses droits ou obligations découlant des présentes CGU sans l’autorisation préalable et écrite de Procurea. Procurea peut céder ou transférer tout ou partie des présentes CGU à toute société du groupe auquel elle appartient ou à tout tiers de son choix, notamment en cas de réorganisation, fusion, acquisition ou cession d’activité, sous réserve que le Client en soit informé.

16.5. Preuve

Les parties reconnaissent une valeur probante équivalente à tout document électronique (y compris logs, données de connexion, échanges, confirmations automatiques, ou information disponible sur le Compte Client) et tout document papier. Les registres informatisés conservés par Procurea ou par le PSP feront foi des opérations réalisées via la Plateforme.

16.6. Convention de preuve

En validant les CGU, le Client accepte que :
• les données issues du système d’information de Procurea et du PSP constituent des preuves recevables, valides et opposables ;
• toute validation électronique (clic, validation d’écran, transmission d’un formulaire, connexion authentifiée) vaut signature électronique au sens de l’article 1367 du Code civil.

16.7. Communication électronique

Toute communication effectuée par Procurea dans le cadre des présentes CGU pourra être réalisée par voie électronique, notamment directement sur la Plateforme ou via l’adresse email associée au Compte Client. Ces communications sont réputées reçues à la date d’envoi.